Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOL'R BAG
CONTAINERS SERVICE, SASU

Numéro de dépôt :
4285608
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
SOL\'R BAG de CONTAINERS SERVICE

Présentation de la marque SOL'R BAG

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par CONTAINERS SERVICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOL'R BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est CONTAINERS SERVICETODO domicilié(e) 210 ZA LA FONTAINE - 38440 - BEAUVOIR DE MARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 880 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice BONNARDOT domicilié(e) 210 ZONE ARTISANAL LA FONTAINE - 38440 - BEAUVOIR DE MARC - France.

La marque SOL'R BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL'R BAG arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

CONTAINERS SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPT FOREST BAG


CONTAINERS SERVICE, SASU - 210 ZA LA FONTAINE - 38440 - BEAUVOIR DE MARC - France - SIREN 424880219


M. Patrice BONNARDOT - 210 ZONE ARTISANAL LA FONTAINE - 38440 - BEAUVOIR DE MARC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs en papier ou en matières plastiques pour le transport et le stockage du bois ou de produits agricoles ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Sacs industriels de grandes dimensions pour le transport et le stockage du bois ou de produits agricoles ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.